Conditions générales de vente

Ici sont décrites A) les conditions de vente des produits du site, B) celles des peintures personnalisées et C) celles pour les illustrations des domaines de l'édition, concept art etc...

Dernière mise à jour le 07/09/2023

A) Conditions Générales de Vente de la boutique en ligne

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Marie L., propriétaire du site arbredelanuit.fr, et toute personne effectuant un achat sur le site.

2. Produits

2.1. Les illustrations imprimées et les peintures originales proposées à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des variations de couleurs et de détails peuvent survenir en raison des différences d'affichage sur les écrans.

2.2. Les prix des produits sont indiqués en euros (ou dollar US selon votre pays) et ne comprennent pas les frais de livraison.

3. Commandes

3.1. Pour passer une commande, l'acheteur doit suivre le processus de commande en ligne et fournir les informations requises.

3.2. Une fois la commande passée, un e-mail de confirmation sera envoyé à l'acheteur, récapitulant les détails de la commande.

3.3. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige avec l'acheteur, de problème de paiement antérieur ou pour toute autre raison légitime.

4. Prix et Paiement

4.1. Les prix des produits sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande. Les prix sont susceptibles de changer au fil du temps sur le site sans préavis.

4.2. Les paiements peuvent être effectués en utilisant les méthodes de paiement acceptées sur le site au moment de la commande.

5. Livraison

5.1. Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et varient en fonction de la destination et de la taille des produits.

5.2. Les commandes sont expédiées en 2 à 5 jours ouvrés. Les délais de livraison sont estimés généralement entre 2 et 5 jours ouvrés et peuvent varier en fonction de la destination et des conditions de transport (1 à 2 semaines pour les USA). Le vendeur s'efforcera de respecter ces délais, mais ne peut pas être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

5.3. Les deux modes de livraison proposés sur le site possèdent un numéro de suivi (à entrer sur https://www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois); il est possible que le numéro de suivi ne fonctionne pas dans certains pays pour la lettre suivie simple. L’envoi par recommandé vous permet d’assurer votre commande jusqu’à 150€ du montant total de la commande, en cas de perte ou d’avarie vous serez remboursés. Le vendeur ne peut être tenu responsable des éventuels dégâts causés durant l’acheminement par les services de transport postal (La Poste ou tout autre transporteur selon le pays de destination), ou de la perte du colis. Toutefois, si vous constatez un problème à la réception, veuillez ne pas ouvrir le paquet et contacter l’entreprise chargée de la livraison au plus vite pour déposer une réclamation, veuillez également contacter le vendeur afin qu’il relaie l’information à l’entreprise de livraison de son côté.

6. Droit de Rétractation

6.1. Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

6.2. Pour exercer ce droit, l'acheteur doit informer le vendeur par écrit (marie@arbredelanuit.fr) et renvoyer le produit dans son état d'origine, accompagné de tous les accessoires.

6.3. Seul le prix d’un objet retourné dans un état neuf vous sera remboursé. Les frais de port de retour sont à votre charge. Les commandes personnalisées selon les spécifications de l’acheteur et les téléchargements numériques ne sont pas concernés par le droit de rétractation, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation. Ils ne peuvent donc pas faire l'objet d'une demande de remboursement.

7. Propriété Intellectuelle

7.1. Les illustrations et peintures vendues, les photos et les musiques sur le site restent la propriété intellectuelle de Marie Lagrange.

7.2. Toute reproduction, utilisation ou diffusion des produits à des fins commerciales ou personnelles est interdite sans l'autorisation préalable de Marie Lagrange et sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

8. Litiges

8.1. En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

B) Conditions de Vente pour la réalisation de peintures personnalisées

1. Objet

Les présentes conditions de vente régissent les modalités de réalisation et d'achat de peintures personnalisées proposées par Marie Lagrange (le "Créateur") via le site web arbredelanuit.fr / marie@arbredelanuit.fr

2. Commande et Processus de Création

2.1. Le processus de commande de peintures personnalisées commence par une demande de devis de la part du client.

2.2. Le client devra fournir des détails clairs et précis concernant le projet, y compris les dimensions, le sujet, les couleurs préférées, et toute autre information pertinente.

2.3. Le Créateur fournira un devis détaillé au client, incluant le prix total, les délais estimés et toute condition particulière.

2.4. La commande sera confirmée uniquement après l'acceptation écrite du devis par le client et le paiement de 50 % du prix total en tant qu'acompte.

3. Prix et Paiement

3.1. Le prix total de la peinture personnalisée est fixé en accord avec le devis fourni par le Créateur.

3.2. Le paiement de l'acompte peut être effectué en utilisant les méthodes de paiement acceptées par le Créateur. Le solde restant sera dû avant l'expédition de la peinture.

4. Réalisation et Délais

4.1. Le Créateur s'engage à réaliser la peinture personnalisée conformément aux spécifications convenues avec le client.

4.2. Les délais de réalisation seront indiqués dans le devis. Cependant, des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de la volonté du Créateur.

5. Approbation et Modifications

5.1. Le Créateur fournira au client un croquis / image de la peinture en cours de réalisation pour approbation.

5.2. Le client peut demander des modifications mineures à cette étape, sous réserve de l'accord mutuel sur les ajustements et leur impact éventuel sur les délais et le prix.

6. Livraison

6.1. Une fois la peinture terminée et le solde du paiement reçu, le Créateur procédera à l'expédition conformément aux modalités convenues.

6.2. Les frais de livraison seront supportés par le client et inclus dans le prix total.

7. Propriété Intellectuelle

7.1. Le Vendeur conserve les droits de propriété intellectuelle sur la peinture personnalisée, sauf accord contraire.

8. Annulation

8.1. En cas d'annulation de la commande par le client avant le début de la réalisation, l'acompte versé ne sera pas remboursé en raison du caractère personnalisé de la peinture.

8.2. En cas d'annulation de la commande par le Créateur pour des raisons indépendantes de sa volonté, l'acompte sera remboursé au client.

9. Litiges

9.1. En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

C) Conditions de Vente pour la réalisation d'illustrations pour l'édition, la publicité et le concept art

1. Objet

Les présentes conditions de vente définissent les modalités de réalisation et d'achat d'illustrations (les "Œuvres") proposées par Marie Lagrange (le "Créateur") pour une utilisation dans les domaines de l'édition, de la publicité, du concept art etc…

2. Commande et Processus de Création

2.1. Le client doit soumettre une demande de devis au Créateur, en fournissant des détails complets sur le projet, y compris les spécifications techniques, le format, la finalité de l'illustration, les délais et tout autre élément pertinent.

2.2. Le Créateur fournira un devis détaillé au client, incluant le prix total, les délais estimés et toutes les conditions particulières.

2.3. La commande sera confirmée uniquement après l'acceptation écrite du devis par le client et le paiement de 50 % du prix total en tant qu'acompte.

3. Prix et Paiement

3.1. Le prix total de l'Œuvre est défini dans le devis fourni par le Créateur.

3.2. Le paiement de l'acompte peut être effectué en utilisant les méthodes de paiement acceptées par le Créateur. Le solde restant sera dû avant la remise de l'Œuvre finale.

4. Réalisation et Approbation

4.1. Le Créateur s'engage à réaliser l'Œuvre conformément aux spécifications convenues avec le client.

4.2. Le Créateur fournira au client des échantillons ou des esquisses pour approbation au fur et à mesure de la création.

4.3. Le client a le droit de demander des modifications mineures à l'Œuvre en cours de création, sous réserve de l'accord mutuel sur les ajustements et leur impact éventuel sur les délais et le prix.

5. Livraison et Droits d'Utilisation

5.1. Une fois l'Œuvre terminée et le paiement final reçu, le Créateur fournira l'Œuvre au client conformément aux modalités convenues.

5.2. Les droits d'utilisation de l'Œuvre seront définis dans un contrat distinct, précisant les domaines d'utilisation autorisés et toute limitation.

6. Propriété Intellectuelle

6.1. Le Créateur conserve les droits d'auteur et de propriété intellectuelle sur l'Œuvre, sauf accord contraire.

7. Annulation

7.1. En cas d'annulation de la commande par le client avant le début de la réalisation, l'acompte versé ne sera pas remboursé en raison du caractère personnalisé de l'Œuvre.

7.2. En cas d'annulation de la commande par le Créateur pour des raisons indépendantes de sa volonté, l'acompte sera remboursé au client.

8. Litiges

8.1. En cas de litige, les parties s'efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.